Il est possible d'écarter une risuqe si l'entrepreneur rend sa criticité faible. Pour autant, devant les instance de contrôle, il devrait prouver que le risque reste mineur, improbable et que l'impact résultant n'est pas suceptible de générer un impact grave.
Comment faire pour le risque chimique ?
L'INERIS met en ligne une série de données permettant d'utiliser des méthode applicable au dossier sanitaire des ICPE. Après validation des modèles sur les courte distance, il est possible de calculer la quantité de produit toxique présente dans l'atmosphère de travail. Ces méthodes présentent l'avantage de n'avoir à réaliser que des analyses de contrôle permettant de valider les résultats du modèle. Le désavantage est qu'elles sont extrêmement calculatoire et nécessite des recherches fines sur la toxicité des produits.
D'autres papier sont disponibles sur le net avec les clés "risk" et "assessement"
Deux autres remarques sont nécessaires :
- les VLE et VME contraignantes représentent des obligations. Ce qui signifie que l'entreprise doit être en mesure de prouver qu'elle ne dépasse jamais ces valeurs, ce qui de facto impose une traçabilité régulière ou la mise en place d'un modèle d'évaluation calculé (et validé par au moins une campagne de mesures)
- les VLE et VME non contraignante peuvent être considérées comme des objectifs de prévention
Dans la mesure où le code du travail spécifie que l'entreprise doit se tenir à l'utilisation minimum techniquement possible, ces valeurs ne suffisent pas à prouver que les objectifs de prévention sont tenus : il faut aussi prouver qu'il n'est pas possible de faire techniquement mieux.