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 Euh ... Si cela intéresse ....

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An So

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MessageSujet: Euh ... Si cela intéresse ....   Jeu 16 Aoû - 11:00

Bonjour à tous,

quelques infos de la part du Journal Officiel en environnement :

- Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1997 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux Installations Classées pour l'Environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2910: combustion

- Décret n°2007-1213 du 1à août 2007 relatif aux Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux et modifiant le Code de l'Environnement
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anne



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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Ven 17 Aoû - 17:27

coucou anso,
merci pour toutes ces info
j'espère que tu va bien?
bises
anne
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Jeu 23 Aoû - 18:00

Coucou Anne

Oui je vais bien. Je suis sur Lyon. Je prépare l'arrêt chez TOTAL Feyzin.
J'espère que tout va bien aussi de ton côté

Bises
An So
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anne



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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Jeu 13 Sep - 18:10

ca va bien aussi, suis toujours dans le pétrin... hihi
cool d'avoir des news des anciens msri!
bye
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Déc - 13:31

Bonjour à tous ,

J'ai remis le nez dans le journal officiel .

Décret n°2007-1479 du 12 octobre 2007 relatif à la qualité de l'air et modifiant le Code de l'environnement
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Déc - 14:04

Décret n°2007-1496 du 18 octobre 2007 relatif aux conditions de mise sur le marché et emploi des composés de l'arsenic, des sulfonates de perfluorooctane et modifiant le Code de l'Environnement
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Déc - 14:06

Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du COde de l'Environnement et modifiant certaines dispositions de ce code
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Déc - 14:08

Décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle en matière de sureté nucléaire, du transport de substances radioactives
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Déc - 19:07

Arrêté du 18 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émissions de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Déc - 19:09

Arrêté du 17 octobre modifiant l'arrêt du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2550 (fonderie)

Arrêté du 17 octobre modifiant l'arrêt du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2551 (fonderie)
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mar 18 Mar - 18:27

Bonjour à tous,

Je viens de rentrer du Sénégal. Alors comme j'ai un peu de temps, je remets le nez dans le JO :
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 30 juin 97 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique n°2550 (Fonderie de métaux et alliages ferreux)
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2551 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de métaux et alliages ferreux)
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 24 août 1998 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux installations soumises à déclaration sous la rubrique n° 1414 (Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés) et l'arrêté du 7 janvier 2003 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n° 1434 (Installation de remplissage ou de distribution de liquides inflammables) et/ou n° 1413 (Installation de distribution de gaz naturel ou de biogaz) de la nomenclature des installations classées
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1998 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1172 relative au stockage et à l'emploi de substances ou préparations dangereuses pour l'environnement A, très toxiques pour les organismes aquatiques
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mar 18 Mar - 18:29

- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1998 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1173 relative au stockage et à l'emploi de substances ou préparations dangereuses pour l'environnement B, toxiques pour les organismes aquatiques
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1155 « Agro-pharmaceutiques (dépôts de produits), à l'exclusion des substances et préparations visées par les rubriques n° 1111 et n° 1150, et des liquides inflammables de catégorie A au sens de la rubrique n° 1430 »
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 21 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2564 relative au nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces (métaux, matières plastiques...) par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 17 juin 2005 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2220 (Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles et des aliments pour le bétail, mais y compris les ateliers de maturation de fruits et légumes)
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1331
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mar 18 Mar - 18:32

- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2552 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de métaux et alliages non ferreux [à l'exception de celles relevant de la rubrique n° 2550])
- Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 13 juillet 1998 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1111 relative à l'emploi ou au stockage de substances et préparations très toxiques
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Mar - 14:01

- Arrêté du 29 octobre 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1158 (Emploi ou stockage de diisocyanate de diphénylméthane)
- Arrêté du 30 octobre 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1150 (Stockage ou emploi de ou à base de substances toxiques particulières)
- Arrêté du 31 octobre 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1612 (Emploi ou stockage d'acide chlorosulfurique ou d'oléums)
- Arrêté du 2 novembre 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1140 (Emploi ou stockage de formaldéhyde de concentration supérieure ou égale à 90 %)
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Mer 19 Mar - 14:12

- Décret n° 2007-1760 du 14 décembre 2007 portant dispositions relatives aux régimes d'autorisation et de déclaration au titre de la gestion et de la protection de l'eau et des milieux aquatiques, aux obligations imposées à certains ouvrages situés sur les cours d'eau, à l'entretien et à la restauration des milieux aquatiques et modifiant le code de l'environnement
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Jeu 20 Mar - 13:50

- Arrêt é du 6 novembre 2007 relatif à la prévention des risques présentés par les dépôts et ateliers utilisant des péroxydes organiques
- Décret n°2008-5 du 2 janvier 2008 portant application de l'article L563-5 du Code de l'Environnement et relatif à la communication des données intéressant la sécurité des personnes et des biens dans le cadre de la prévention des risques majeurs
- Arrêté du 12 décembre 2007 relatif aux prescriptions générales applicable aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique n°2711 "Transsit, regroupement, tri, désassemblage, remise en état d'équipements électriques et électroniques mis au rebut"
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Jeu 20 Mar - 17:17

- Arrêt édu 24 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 23 aout 2005 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique n°1412 relatif au stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés
- Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 avril 2005 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique n°1433 relative aux installations de mélange ou d'emplois de liquides inflammables
- Arrêté du 2 janvier 2008 relatif aux stockages contenant plus de 50 tonnes de gaz inflammables liquéfiés relavant du régime et l'autorisation au titre de la rubrique n° 1412 de la nomenclature des installations classées à l'exception des stockages réfrigérés ou cryogéniques
- Arrêté du 28 décembre 2007 relatif aux prescriptions générales applicable aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique n°2160-1 "silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ou tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables "
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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Ven 21 Mar - 15:31

- Arrêté du 9 janvier 2008 pris en application de l'article R 543-46 du code de l'environnement
- Arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets
- Arrêté du 29 février 2008 relatif aux prescriptioins générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°1311 (stockage de poudres, explosifs et autres produits explosifs)
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An So

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MessageSujet: Re: Euh ... Si cela intéresse ....   Ven 25 Avr - 18:16

Arrêté du 17 octobre modifiant l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2550 (fonderie, de plomb alliages contenant du plomb)

Arrêté du 1er avril 2008 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l'Environnement et relevant de la rubrique 3.2.7.0 de la nomenclature annexé au tableau de l'article R 21461 du Code de l'Environnement (pisciculture d'eau douce mentionnée à l'article L 431-6) et abrogeant l'arrêt du 14 juin 2000

Décret n°2008-357 du 16 avril 2008 pris pour l'application de l'article L 542-1-2 du COde de l'environnement et fixant les prescriptions relatives au Plan National de gestion des matières et des déchets radioactifs

Arrêté du 15 janvier 2008 relatif à la protection contre la foudre de certaines installations classées
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